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Avis aux clients et thérapeutes

Marque de commerce

Les mots PRESSION DIRIGÉE sont une marque de commerce enregistré à l’OPIC au nom de Michel Couture.
La loi sur les marques de commerce prévoit : « Nul ne peut : d’utiliser, en liaison avec des marchandises ou services, une désignation qui est fausse sous un rapport essentiel et de nature à tromper le public en ce qui regarde : soit leurs caractéristiques, leur qualité, quantité ou composition. »